Difficile d'être exhaustif, surtout en suivant en parralèle en direct le match de mes p'tits LOU Rugby et que c'est serré 15-15.
Pour faire simple, nous avons l'exercice en nom personnel à l'impot sur le revenu et l'exercice en société qui peut être soumis à l'impot sur les sociétés et distribution de dividendes.
Ces mêmes dividendes sont soumis eux au delà de 7.000 euros à la fiscalité des dividendes et en deçà uniquement à la CSG-RDS.
Nous avons longuement développé ici l'intérêt de l'IS en cours d'exercice.
La sortie est plus technique, mais je te répondrais que pour avoir vendu deux SELARL, pas insurmontable ( il n'y a de barrières infranchissables que celles que l'on veut bien se mettre ).
Les Holdings permettrait une revente plus aisée et aussi en cours d'exercice, d'opter pour l'IS avec moins d'appréhension.
Ce que l'on oublie, c'est que la fiscalité des dividendes versés par une Holding n'est pas soumise à la CSG-RDS.
Il serait donc aisé de s'attribuer une rémunération normale ( moins élevée que la moyenne ) et de se verser des dividendes en franchise de CSG-RDS tout en évitant une éventuelle contestation URSSAF.
Le gain potentiel serait pour une pharmacie moyenne ( environ 1,2 M d'euros ) d'à peu près 10.000 euros par an.
Si on l'ajoute au gain provoqué par un passage à l'IS, près de 20.000 euros par an toujours pour une pharmacie moyenne, ça commence à changer les données du problème.
Auch 15- LOU 18 ( toujours en direct ).
Ensuite, on peut parler des SEL avec toujours pour faire simple deux types :
1- SELARL, le gérant ou les gérants sont majoritaires en capital et en droit de vote et s'ils ont un pharmacien investisseur extérieur, celui-ci
peut avoir jusqu'à 49,9% du capital.
C'est un système que j'aime bien, juste et équitable qui permet à des ainés d'installer de jeunes pharmaciens en apportant des capitaux bien sûr, mais aussi leur savoir faire, compétence, expérience et qui permet de mutualiser un certains nombre de tâche et d'être forcément plus gros donc plus fort pour les achats.
2- SELAS ou le gérant ou les gérants sont minoritaires en capital ( on descend souvent à 5% ) et majoritaire en droit de vote.
Ce système n'a d'intérêt que pour faire des Holdings.
Mais il a été détourné à mon sens par des confrères sans scrupules, avide aux gain et exploitant de jeunes pharmaciens.
Heureusement, peu de jeunes ont été ainsi abusé et l'on ne compte qu'au maximum environ 300 SELAS en france.
Il me semble donc de notre devoir de les mettre en garde contre ce type de montage et de leur recommander de ne pas rentrer dans une SELAS à moins de 25% du capital.
Zut : Auch 22- LOU 18.
J'espère avoir répondu aussi simplement que possible à ta question sur un sujet assez complexe, je reste à votre disposition pour développer certains points.
M.... le Lou a perdu 25-18
Celà m'apprendra à dire du mal de mes confrères âpres au gain.